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Marques déposées par Daniel LERAY
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LE QUALITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE QUALITEUR
Daniel LERAY, demeurant, 128, boulevard de Sévigné, 35000 RENNES agissant au nom et pour le compte de la société LE QUALITEUR, en formation.

Numéro de dépôt :
1221860
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
03/12/1992

Présentation de la marque LE QUALITEUR

Déposée le 3 décembre 1982 par Daniel LERAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « LE QUALITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Daniel LERAY, demeurant, 128, boulevard de Sévigné, 35000 RENNES agissant au nom et pour le compte de la société LE QUALITEUR, en formation. - France.

La marque LE QUALITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUALITEUR est expirée depuis le 3 décembre 1992.

Daniel LERAY a également déposé les autres marques suivantes : LITERIE DE FRANCE , MOBIKA , ARAMA , INTERAMA , ENSEMBLES , CENTRE TECHNIQUE DU SOMMEIL LE SOMMEIL IDEAL


Daniel LERAY, demeurant, 128, boulevard de Sévigné, 35000 RENNES agissant au nom et pour le compte de la société LE QUALITEUR, en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.